[]

Les internautes américains se rebiffent

, par Fanch

un internaute a trouvé dans le droit américain une faille qui pourrait rendre caduque une bonne partie des plaintes déposées par la RIAA.

Comparables à nos plaintes contre X, ces actions en justice consistent en un dépôt de plainte au sens général, contre des individus dénommés John Doe(x sans identité), qui se seraient rendus coupables de téléchargement illicite de fichiers protégés ; le fait de ne pas les nommer a pour le plaignant deux avantages : il est certain de ne pas se tromper de cible, puisqu’il ne cite personne nommément, et il ratisse large, englobant tous les internautes susceptibles de s’être livrés à ces téléchargements sauvages.

La réponse juridique apportée par Zi Mei a, aux yeux du législateur américain, un sens que nos juristes français ne retiendraient pas forcément, mais qui, de l’autre côté de l’Atlantique, donne sérieusement à réfléchir : là bas, pour qu’un juge délivre un mandat autorisant l’examen, voire la saisie de votre PC, il lui faut une cause probable, autrement dit la preuve quasi-certaine qu’une infraction a été commise.

Or, le seul moyen de s’en assurer est dans ce cas précisément d’examiner le disque dur du PC de l’internaute soupçonné de piratage.

Aux Etats-Unis, les juges sont élus par le peuple, et ils détestent voir leurs jugements invalidés par les cours d’appel...

Un autre point donne de l’espoir aux internautes accusés à tort, ou sans preuve : le fait qu’ils ne se connaissent la plupart du temps pas, et ne peuvent donc être soupçonnés de s’être livrés à des échanges de fichiers à des fins frauduleuses.

Fanch